MENTIONS LÉGALES

EDITEUR

L’éditeur du site internet est la société ITIGO (dont le nom commercial est CAPITAL COMPETENCES), SAS société par action simplifiée au capital social de 20 000 €, dont le siège social est sis 4 rue Papiau de la Verrie, 49000 ANGERS, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés d’ANGERS sous le numéro 838 124 006.

Numéro de TVA Intracommunautaire : FR13838124006

Numéro de téléphone : 02 44 10 20 66

Adresse électronique : contact@capitalcompetences.fr

Directeurs généraux : Olivier BLOUDEAU et Stéphane LICOIS

Directeur de publication : Olivier BLOUDEAU

Toute réclamation concernant l’utilisation du Site Internet peut être adressée à l’adresse email susvisée : dpo@capitalcompetences.fr

CAPITAL COMPETENCES est une filiale du groupe BAKER TILLY.

CAPITAL COMPETENCES est enregistrée en tant qu’organisme de formation sous le numéro de déclaration d’activité 52490346349 auprès du Préfet de région des Pays de la Loire et référencée auprès de DataDock.

HÉBERGEUR

Le site internet est hébergé par la société KOOKLINE, société à responsabilité limitée au capital de 21 000 euros, dont le siège social est sis 16 rue de la Planchonnais, 44980 SAINTE-LUCE-SUR-LOIRE et immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de NANTES sous le numéro 488 913 443.

Numéro de téléphone : 02 40 47 19 56

UTILISATION DES COOKIES

Les cookies ou traceurs sont des petits fichiers qui peuvent être déposés et/ou lus lors de la consultation d’un site internet et ce, quel que soit le type de terminal utilisé.

Le site CAPITAL COMPETENCES et ses partenaires utilise des cookies pour offrir une meilleure expérience aux utilisateurs en mémorisant les préférences et les visites répétées

L’utilisateur du site peut accepter ou refuser l’ensemble des cookies, ou personnaliser ses choix selon les finalités. Les choix de l’utilisateur sont recueillis au moyen d’un bandeau cookies à l’ouverture du site.

L’utilisateur peut à tout moment revenir sur ses choix grâce à un lien présent en bas à gauche de chacune des pages du site.

La simple poursuite de la navigation n’équivaut pas à un consentement.

Les choix sont conservés pendant 13 mois.

Pour plus d’informations sur les cookies, l’utilisateur peut consulter le site de la CNIL.

TRAITEMENT DES DONNÉES À CARACTERE PERSONNEL

La consultation et l’utilisation de notre site internet entraînent ou sont susceptibles d’entraîner des traitements de données à caractère personnel concernant cet utilisateur, notamment les données produites ou collectées via certains traceurs (« cookies ») (adresse électronique, adresse IP, …) ou la transmission d’un formulaire de contact.

Conformément au Règlement (UE) 2016/679 du Parlement européen et du Conseil du 27 avril 2016 (« Règlement Général sur la Protection des Données », ou « RGPD ») et à la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée, relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés et ses textes d’application, le traitement des données à caractère personnel communiquées par l’utilisateur est soumis au consentement de celui-ci, au moment de la collecte des données par CAPITAL COMPETENCES, lorsque ce traitement ne se fonde pas sur une autre base juridique.

Toute personne physique dont les données à caractère personnel font l’objet d’un traitement par CAPITAL COMPETENCES bénéficie sur ces données notamment d’un droit d’accès, de rectification, d’effacement, d’un droit à la portabilité ainsi qu’un droit à la limitation et un droit d’opposition au traitement effectué sur ces données.

Une information plus complète est disponible au sein de la Politique de protection des données personnelles de CAPITAL COMPETENCES.

Toute personne concernée peut, en justifiant de son identité, exercer ses droits à tout moment auprès de notre société, au moyen du formulaire de contact accessible sur le site internet www.capitalcompetences.fr, par courrier électronique à dpo@capitalcompetences.fr, ou par courrier postal à : CAPITAL COMPETENCES – DPO, 4 rue Papiau de la Verrie, 49000 ANGERS.

PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

L’entier contenu de notre site internet étant protégé au titre du droit d’auteur, toute utilisation dudit contenu non autorisée par CAPITAL COMPETENCES est constitutive d’une violation de droits d’auteur. Les éléments de notre site internet sont la propriété exclusive de CAPITAL COMPETENCES. A ce titre, ils ne peuvent être représentés ou reproduits, sous quelque format que ce soit, et sur quelque support que ce soit, ni adaptés, modifiés, intégrés ou traduits à des fins privées ou commerciales, sans le consentement écrit exprès du fournisseur de contenu ou de documentation compétent. L’un quelconque de ses agissements serait susceptible de constituer une contrefaçon au sens du Code de la propriété intellectuelle.

CRÉDITS PHOTOS

Les photographies présentes sur le Site proviennent de sources différentes, mentionnées au cas par cas sur le crédit de chaque photographie.

Par défaut, elles proviennent du pôle de production photographique de CAPITAL COMPETENCES. Il est ici rappelé, conformément à l’article L122-4 du Code de la propriété intellectuelle, que toute représentation ou reproduction intégrale ou partielle faite sans le consentement de l’auteur ou de ses ayants droit ou ayants cause est illicite. Il en est de même pour la traduction, l’adaptation ou la transformation, l’arrangement ou la reproduction par un art ou un procédé quelconque.